Recherche dans la collection - Dossiers de la Direction générale du Patrimoine (DGHB) [document textuel]

Notice descriptive – Brève

1

Dossiers de la Direction générale du Patrimoine (DGHB) [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1972-1995.

Référence :

RG97, 2001-00104-5

No du BAN :

2001-00104-5

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

184070

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1972-1995.

Lieu de création :

Ontario

Étendue :

14,1 m de documents textuels.

Langue du document :

anglais

Instrument de recherche :

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Textual records (Électronique) L'instrument de recherche est une liste non-vérifié contenant les numéros de boîtes, de dossiers, de volumes (parties) ainsi que les titres et les dates extrêmes. 97-192 (90: Ouvert)

Information additionnelle :

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Note générale :

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Les dossiers de cette acquisition ont été créé par la Direction générale du Patrimoine qui relève du Secteur du développement culturel et du patrimoine (sous-activité "Politique et programmes du patrimoine") qui fait partie du Programme de l'identité canadienne du Ministère de Patrimoine canadien.
Les dossiers touchent les sujets suivants bien qu'ils ne s'y limitent pas: Administration-Organisation (1001); Lois et règlements (1020); Accords (1030); Questions parlementaires (1410); Discours et allocutions (1475); Vérifications (1565); Comités (4010, 4012, 4014); Conférences et réunions (4020-4039); Groupes de travail et groupes d'études (4040-4049); Coopération et liaison (4530, 4540, 4560, 4562, 4570); Archéologie (5010)Archives - Archives nationales du Canada (5030); Droit d'auteur (5050); Politique culturelle (5070, 5075); Infrastructure électronique de l'information (5085); Services de transports des expositions (5100); Héritage Canada (5120); Politique du Patrimoine (5140); Acroissement des pouvoirs et responsabilités ministérielles (5150); Programme d'assurance pour expositions itinérantes (5170); Programmes des expositions internationales (5180); Bibliothèques - Bibliothèque nationale du Canada (5215); Programme d'aide aux Musées (5260, 5265); Galleries et musées canadiens (5335, 5345, 5350, 5355, 5360, 5430, 5470).
Quatre dossiers n'auraient pas dû être transférés et sont toujours dans les boîtes: 1445-2, 1445-4-1, 1445-4-2, 2000-4.
Le préfixe DGHB du Ministère des Communications est l'équivalent du préfixe 80D du Ministère du patrimoine canadien.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R5747-83-5-E
R5747-83-5-F

Ancien no de référence archivistique :

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RG97

No d'autorisation de disposition de document :

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96/003
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2001-00104-5] 1--47

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Copyright belongs to the Crown. Credit the National Archives of Canada.

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Date de modification :: 2024-04-09