Recherche dans la collection - Documents provenant du registre central des dossiers avant 1953 [document textuel]

Notice descriptive – Brève
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Documents provenant du registre central des dossiers avant 1953 [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1867-1974, principalement 1938-1952.

Référence :

R165-137-X-F, RG2-B-2

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

163396

Contexte de cette notice :

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Fonds du Bureau du Conseil privé

Documents provenant du registre central des dossiers

Documents provenant du registre central des dossiers avant 1953
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Notice descriptive – Détails

Sous-série comprend :

5094 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1867-1974, principalement 1938-1952.

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

37,4 m de documents textuels
[et env. 0,6 m de documents textuels au niveau d'acquisition]

Langue du document :

anglais

Langue du document additionnelle :

anglais, français

Acquisition :

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Central registry files of Privy Council Office [textual record]

Portée et contenu :

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La sous-série se compose de documents provenant du registre central des dossiers (d'avant 1953) qui contiennent de la correspondance, des procès-verbaux des comités du Cabinet, des sous-comités et des comités interministériels. La série comprend aussi des documents à l'appui traitant d'une vaste gamme de sujets portés à l'attention du Cabinet et du Bureau du Conseil privé, et qui correspondent à toutes les facettes des activités du Bureau du Conseil privé. Plusieurs des premiers documents de cette série sont liés à la participation du Canada à l'effort de guerre, à la liaison avec les puissances alliées, à la reconstruction d'après-guerre et à l'élaboration de politiques sociales et de la diplomatie internationale en temps de paix.

Au départ, le système de classement a été conçu comme un système alphabétique basé sur la première lettre majuscule du titre du sujet (les dossiers se rapportant au Cabinet étaient classés sous la lettre « c »). Les blocs de dossiers numériques étaient assignés par domaines spécifiques sous une appellation alphabétique (bloc de dossiers C-20 « Cabinet », C-23 « Committees », C-30 « Chiefs of Staff »). Les blocs de dossiers numériques secondaires étaient alors assignés à des aspects spécifiques du sujet principal (C-20-2 « Cabinet Conclusions », C-20-5 « Cabinet Documents »).

En réponse à la charge de travail volumineuse et toujours croissante apportée par le déclenchement de la Seconde Guerre mondiale, le Bureau du Conseil privé a été obligé d'adapter et de développer ce classement alphanumérique et le système de gestion des dossiers. Le développement constant du système de classement a entraîné l'utilisation d'autres listes alphabétiques secondaires et de listes numériques secondaires. C'est pourquoi plusieurs numéros sont composés de deux lettres et de deux nombres accompagnés de lettres ou nombres entre parenthèses, p. ex., P-100-10-d(a).

La sous-série comprend aussi deux dossiers avec du matériel datant d'après 1953 : les dossiers « Speeches » (1947 à 1957) et « Cabinet conclusion correspondence » (1945 à 1974). Ces deux dossiers sont inclus dans la sous-série parce qu'ils ont été transférés en même temps que les autres dossiers dans la sous-série.

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 2-15-2 et une liste de dossiers dans cette série, avec sujet et numéro de dossier. L'instrument de recherche 2-15-2 se compose des descriptions de niveau inférieur (dossiers) liées à cette notice descriptive. 2-15-2 (90: Ouvert)

(Électronique) L'instrument de recherche 2-15-2 est aussi une liste de dossiers dans l'acquisition reliée avec ancien numéro de BAN 120-000029-3; veuillez consulter la notice d'acquisition pour la liste des dossiers. 2-15-2 (90: Ouvert)

Information additionnelle :

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Source du titre :

Le titre est indiqué à partir de la traduction libre de la notice descriptive dans l'autre langue officielle.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons aucun nouveau versement.

Groupes de documents reliés :

Les conclusions du Cabinet, maintenues par le registre central des dossiers sous le no de dossier C-20-2, se trouvent dans la série des conclusions du Cabinet (RG2-A-5-a; no de MIKAN 163234). Les documents du Cabinet, maintenus par le registre central des dossiers sous le no de dossier C-20-5, se trouvent dans la sous-série des documents du Cabinet (no de MIKAN 4377114).

Note(s) sur le contenant :

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6424 : migration de COC: numéro de volumes ajouté
6425 : migration de COC: numéro de volumes ajouté
6426 : migration de COC: numéro de volumes ajouté
6433 : migration de COC: numéro de volumes ajouté
6434 : migration de COC: numéro de volumes ajouté
6423 : migration de COC: numéro de volumes ajouté
6427 : migration de COC: numéro de volumes ajouté
6431 : migration de COC: numéro de volumes ajouté
6432 : migration de COC: numéro de volumes ajouté
6435 : migration de COC: numéro de volumes ajouté

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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120-000029-3
1981-82/170 GAD
1983-84/016 GAD
1983-84/213 GAD
1992-93/029 GAD
R165
RG2
RG2-B-2
RG2-B-3

Ancien no de référence archivistique :

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RG2-B-2
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation96 Restrictions varient]

Volume [RG2]

[Consultation 90 Ouvert]

1--64;

[Consultation 90 Ouvert]

67--136;

[Consultation 90 Ouvert]

139--188;

[Consultation 90 Ouvert]

190--209;

[Consultation 90 Ouvert]

213;

[Consultation 90 Ouvert]

230;

[Consultation 90 Ouvert]

238;

[Consultation 90 Ouvert]

Volume [RG2]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

189;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

210--212;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

214--229;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

231--237;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

239--241;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

243--253;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-04-09