Correspondance et les rapports du ministère des Douanes et du ministère du Revenu intérieur [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture] Archives / Collections et fonds
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Correspondance et les rapports du ministère des Douanes et du ministère du Revenu intérieur [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]
Niveau hiérarchique :SérieContexte de cette notice :Série comprend :12 description(s) de niveau inférieurVoir description(s) de niveau inférieur -
Instrument de recherche Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche est une liste de dossiers des volumes 1-420 qui indique les numéros de volume, les numéros de dossier, les parties du dossier, les sujets (titres) et les dates.L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 16-1 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/16-1_134048_vols_1-420.pdfDocuments textuels (Électronique) L'instrument de recherche 16-3 est une liste de dossiers générée par ordinateur en relation avec les volumes 792 à 795. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. 16-3 (90: Ouvert)Document cartographique (Papier) L'instrument de recherche est disponible dans la salle de référence. RG16M 78903/88. (90: Ouvert)Document cartographique (Électronique) Veuillez consulter les descriptions de niveau minimal. Papier, l'instrument de recherche est disponible dans la salle de référence. RG16M 77803/32. (90: Ouvert)Dessins d'architecture (Électronique) Veuillez consulter les descriptions de niveau minimal. Papier, l'instrument de recherche est disponible dans la salle de référence. RG16M 77803/32. (90: Ouvert)Documents cartographiques (Électronique) Veuillez consulter les descriptions de niveau minimal. Papier, l'instrument de recherche est disponible dans la salle de référence. RG16M 84503/36. (Limites non établies) -
Notice descriptive Correspondance et les rapports du ministère des Douanes et du ministère du Revenu intérieur [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]
Date :1790-1942.Référence :R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32Genre de documents :Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiquesTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :163358Date(s) :1790-1942.Équivalent bilingue :Lieu de création :Sans lieu, inconnu ou indéterminéÉtendue :52,0 m de documents textuels
5 cartes : quelques ms., 97 x 76 cm où plus petite.
3 dessins d'architecture : bleus 56 x 80 cm.Langue du document :françaisPortée et contenu :Les séries comprennent la correspondance et les rapports des divers points d'entrée des provinces du Haut-Canada et du Bas-Canada pour la période de 1790 à 1840, du Canada-Uni pour la période de 1841 à 1866, et du Canada pour la période de 1867 à 1882. Seulement quelques dossiers concernant la province du Haut-Canada remontent avant 1801. Durant les premières années, la majeure partie de la correspondance est adressée à l'Inspecteur général, mais à partir de 1830, environ la moitié est adressée au secrétaire du Lieutenant-gouverneur et, en 1841, presque toute la correspondance est adressée à ce dernier.
De façon générale, de 1841 à 1882, ces documents traitent des pétitions, des droits de douane, des saisies, des péages de traversiers, des baux, de la vente de permis, de la vente de voies publiques à des corporations municipales et à des entreprises privées en 1850 et 1851, des demandes de points d'entrée supplémentaires, des nominations, des promotions et des congés autorisés du personnel. Les documents comprennent aussi la correspondance du revenu intérieur pour la même période. Ces dossiers sont classés par ordre alphabétique selon le nom du point d'entrée (vol. 1 à 395).
On retrouve aussi des dossiers généraux concernant la correspondance avec les autres colonies de l'Amérique du Nord britannique (vol. 396 à 400), avec l'Angleterre, l'Irlande et l'Écosse (vol. 401 et 402) et avec les États-Unis (vol. 403 à 409). Le reste de cette série (vol. 410 à 420) comprend la correspondance classée par sujet et par ordre chronologique ou simplement par ordre chronologique.
Les volumes 792 à 795 comprennent les dossiers de décisions et nominations du Conseil exécutif concernant les questions de douanes et accises. Ces dossiers remontent à la période de 1845 à 1878 (vol. 792 à 795).
Les documents de cette série traitent de la période entre 1790 et 1882 et ils ont été créés et conservés par le ministère des Douanes et le ministère du Revenu intérieur et leur prédécesseurs. Les dossiers, après avoir été classés au ministère selon leur nature, ont été par la suite transférés aux Archives nationales, où ils ont été arrangés par sujet.Nom(s) additionnel(s) :Information additionnelle :Source du titre :Titre basé sur le contenu de la série.Données mathématiques sur les documents :Echelles diverse.Versements complémentaires :Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.Source :GouvernementAncien no de référence archivistique :RG16-A-3
RG16-A-1
RG16M 78903/88
RG16M 84503/36
RG16M 77803/32 -
Pour réserver ou commander des documents Conditions d'accès :Documents textuels[Consultation Ouvert]Volume [RG16][Consultation Ouvert]1--420;[Consultation Ouvert]792--795;[Consultation Ouvert]220/A;[Consultation Ouvert]90/A;[Consultation Ouvert]Dessins techniques architecturaux[Consultation Ouvert]Documents cartographiques[Consultation Ouvert]Microfiche NMC143945[Consultation Ouvert]Boîte [RG16M 77803/32][Consultation Ouvert]2000001416 No de pièce attribué par BAC 1--7[Consultation Ouvert]Boîte [RG16M 84503/36] 2000013221[Consultation Ouvert]Documents cartographiques: microformes[Consultation Fermé pour fins de traitement]Modalités d'utilisation :Droits d'auteur détenus par la Couronne. Crédite Bibliothèque et Archives Canada.Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.
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