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Fiches index pour les blocs de dossiers 2900 à 3920 et les dossiers sur droits de passage pour les travaux d'ingénierie [document textuel]
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Notice descriptive Fiches index pour les blocs de dossiers 2900 à 3920 et les dossiers sur droits de passage pour les travaux d'ingénierie [document textuel]
Date :[ca. 1930-1939]Référence :R610-169-X-F, RG43-B-II-5-viGenre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :137512Date(s) :[ca. 1930-1939]Équivalent bilingue :Lieu de création :Sans lieu, inconnu ou indéterminéÉtendue :0,2 m de documents textuelsLangue du document :françaisPortée et contenu :Cette sous-sous-série comprend des fiches, blocs de fichiers 2900 à 3920 et dossiers des emprises concernant les travaux d'ingénierie [ca. 1930]. En ce qui concerne les dossiers créés après 1901, la Direction a utilisé un certain nombre de fichiers qui comprennent un index des endroits et des travaux, un index des actes de concession de terrains et un fichier établi par numéro de dossier.Information additionnelle :Source du titre :Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.Versements complémentaires :Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.Source :GouvernementAncien no de référence archivistique :RG43-B-II-5-vi -
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