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Index de référence aux terres longeant les canaux Trent et Welland [document textuel]
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Notice descriptive Index de référence aux terres longeant les canaux Trent et Welland [document textuel]
Date :[ca. 1895-1916]Référence :R610-166-4-F, RG43-B-II-5-iiiGenre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :137509Date(s) :[ca. 1895-1916]Équivalent bilingue :Lieu de création :Sans lieu, inconnu ou indéterminéÉtendue :0,2 m de documents textuelsLangue du document :françaisPortée et contenu :Cette sous-sous-série comprend des fiches qui ont trait à des terres touchées par la construction, l'entretien et l'inondation de terres adjacentes aux canaux Trent et Welland.En ce qui concerne les dossiers créés après 1901, la Direction a utilisé un certain nombre de fichiers qui comprennent un index des endroits et des travaux, un index des actes de concession de terrains et un fichier établi par numéro de dossier. Chaque fiche dans cette sous-sous-série indique le nom du propriétaire foncier, le nom du canal (Trent ou Welland), le comté, le canton, le numéro de concession et de lot. Il n'y a aucun renvoi aux numéros des dossiers ministériels.Information additionnelle :Source du titre :Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.Versements complémentaires :Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.Source :GouvernementAncien no de référence archivistique :RG43-B-II-5-iii -
Pour réserver ou commander des documents Conditions d'accès :Documents textuels[Consultation Ouvert]Volume [RG43] 2854[Consultation Ouvert]Modalités d'utilisation :Droits d'auteur détenus par la Couronne.Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.
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