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Index des terrains touchés par le travail de la Direction des canaux en Ontario et au Québec [document textuel]
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Notice descriptive Index des terrains touchés par le travail de la Direction des canaux en Ontario et au Québec [document textuel]
Date :[ca. 1895-1916]Référence :R610-164-0-F, RG43-B-II-5-iiGenre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :135536Date(s) :[ca. 1895-1916]Équivalent bilingue :Lieu de création :Sans lieu, inconnu ou indéterminéÉtendue :0.4 m de documents textuelsLangue du document :françaisPortée et contenu :Cette sous-sous-série comprend des fiches qui sont disposées alphabétiquement par canton et, au sein du canton, par numéro de lot et de concession. En ce qui concerne les dossiers créés après 1901, la Direction a utilisé un certain nombre de fichiers qui comprennent un index des endroits et des travaux, un index des actes de concession de terrains et un fichier établi par numéro de dossier. Chaque fiche dans cette sous-sous-série contient une référence à la région touchée, le nom du propriétaire foncier, la nature des travaux, le numéro de l'acte, la date, le numéro du dossier et des observations (p. ex. dommages, construction). Bien que le bloc de fiches aient trait aux années allant de 1895 à 1916, il y en a qui ont trait à des transactions foncières qui remontent à 1832.Information additionnelle :Source du titre :Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.Versements complémentaires :Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.Source :GouvernementAncien no de référence archivistique :RG43-B-II-5-ii -
Pour réserver ou commander des documents Conditions d'accès :Documents textuels[Consultation Ouvert]Volume [RG43] 2852--2853[Consultation Ouvert]Modalités d'utilisation :Droits d'auteur détenus par la Couronne.Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.
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