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Notice descriptive – Brève
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Documents de la session de l'Assemblée législative de la province de Québec [document textuel (microforme)]

Niveau hiérarchique :

Fonds

Date :

1867-1979.

Référence :

R14544-0-9-F, MG8-H1

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

99866

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Documents de la session de l'Assemblée législative de la province de Québec
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

1867-1979.

Lieu de création :

Québec (Province)

Étendue :

592 bobines de microfilm : positives.

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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Le fonds comprend un microfilm de tous les documents déposés à l'Assemblée législative de la province de Québec en vertu d'un règlement, d'une loi ou en réponse aux questions des députés. Ces documents se trouvent sur les bobines suivantes: M-3265 à M-3616, M-6878 à M-7091, et M-6455 à M-6480.

Les documents de la session ou documents parlementaires regroupent tous les documents déposés à l'Assemblée législative en vertu d'un règlement, d'une loi ou en réponse aux questions des députés. Ces documents comprennent des manuscrits et des imprimés. Les manuscrits sont surtout des documents répondant aux questions des députés tandis que les imprimés sont principalement des publications gouvernementales déposées à l'Assemblée, c'est-à-dire: des rapports de ministères et de services, et des études de commissions et comités spéciaux ou permanents Les documents ont été microfilmés en ordre numérique pour chaque session. Au début de chacune des sessions, on retrouve une liste numérique des documents déposés à l'Assemblée et un index extrait des Journaux de l'Assemblée législative... Outre les documents manuscrits et inédits, on retrouve dans ces microfilms les Documents de la session, publiés par le Gouvernement du Québec de 1869 à 1936, et toutes les publications gouvernementales déposées à l'Assemblée depuis cette date.

Provenance :

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Québec. Assemblée législative. Documents de la session

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche est un index compilé à partir de l'index annuel des Journaux de l'Assemblée législative. Son ordonnance est d'abord chronologique, elle repose ensuite sur l'ordre alphabétique des sujets. L'instrument de recherche contient également une table de concordance qui indique les numéros des microfilms correspondants. MSS0840 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf001/p000002852.pdf

Information additionnelle :

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Note générale :

Documents microfilmés par un service de microfilm à Québec à partir des originaux conservés à l'Assemblée nationale et à la Bibliothèque de la Législature du Québec et acquis en 1975, 1980 et en 1981.

Note sur l'emplacement des originaux :

Les originaux se trouvent dans l'Assemblée nationale et Bibliothèque de la Législature du Québec à Québec, Qc.
Vedette-matière :

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Québec (Province) - Politique et gouvernement, 1867-1979

Parlements - Canada, 1867-1979

Publications officielles - Québec (Province), 1867-1979
Source :

Privé

Ancien no de référence archivistique :

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MG8-H1
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels: microformes

[Consultation96 Restrictions varient]

Boîte d'instruments de recherche [FA 840] 77

[Consultation 10 Fermé]

Bobine de microfilm

[Consultation 90 Ouvert]

M-3265--M-3299;

[Consultation 90 Ouvert]

M-3301--M-3456;

[Consultation 90 Ouvert]

M-3458--M-3616;

[Consultation 90 Ouvert]

M-6455--M-6480;

[Consultation 90 Ouvert]

M-6878--M-6897;

[Consultation 90 Ouvert]

M-6899--M-6928;

[Consultation 90 Ouvert]

M-6930--M-6963;

[Consultation 90 Ouvert]

M-6965--M-6996;

[Consultation 90 Ouvert]

M-6998--M-7056;

[Consultation 90 Ouvert]

M-7058--M-7091;

[Consultation 90 Ouvert]

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