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Notice descriptive – Brève
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Chambre de milice. District judiciaire de Longueuil [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Fonds

Date :

1761-1764.

Référence :

R18666-0-9-F, MG8-E8

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

99864

Contexte de cette notice :

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Chambre de milice. District judiciaire de Longueuil
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

1761-1764.

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

10 cm de documents textuels; transcriptions.

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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Registres d'audience de cette cour subalterne composée d'officiers de milice. Ces registres comportent des jugements, des sentences d'homologation relatives au tutelles, aux donations, aux contrats de mariage et aux clôtures d'inventaires de communauté de biens, des ordonnances et règlements du gouverneur, des états de recettes et de dépenses, etc.

Provenance :

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Québec. District judiciaire de Longueuil. Chambre de milice

Biographie/Histoire administrative :

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Québec. District judiciaire de Longueuil. Chambre de milice : Par son règlement du 13 octobre 1761, le gouverneur Thomas Gage divisait le gouvernement de Montréal en cinq districts judiciaires. Celui de Longueuil englobait Chambly, Châteauguay, Laprairie, Boucherville, Varennes et Longueuil.

Information additionnelle :

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Note sur l'emplacement des originaux :

Bibliothèque nationale du Québec et Séminaire de Québec
Vedette-matière :

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Nouvelle-France - Administration

Longueuil (Nouvelle-France) - Cours martiales et tribunaux d'enquête, 1761-1764

Tribunaux - Dossiers, 1761-1763

Communauté de biens, 1761-1764

Longueuil (Nouvelle-France) - Jugements, 1761-1764

Gouverneurs - Pouvoirs et fonctions, 1761-1764

Contrats de mariage, 1761-1764

Longueuil (Nouvelle-France) - Jurisprudence, 1761-1764

Canada Military administration, 1760-1763

Canada 1760-1763 (Régime militaire)
Source :

Privé

Ancien no de référence archivistique :

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MG8-E8
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [MG8 E 8] 1/X1--1/X2

[Consultation 90 Ouvert]

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