Recherche dans la collection - Fonds Jean-François Pomies [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Fonds Jean-François Pomies [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Fonds

Date :

1773-1786

Référence :

R11433-0-4-F, MG54-No82

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

99257

Contexte de cette notice :

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Fonds Jean-François Pomies
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

1773-1786

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0.cm (39 p). documents textuels. Documents créés en: 1773-1786

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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Fonds compris un note concernant la possibilité que Jean-François Pomies puisse obtenir du père François Bequet, supérieur général du Séminaire du Saint-Esprit, un bail emphytéotique, Paris, 23 août 1773. 1 page. Conditions du bail imposées par le Séminaire du Saint-Esprit concernant le fief de Bertrandy qui sera laissé à titre de bail emphytéotique au sieur Jean-François Pomies et à Marguerite Adélaide Brière, son épouse, Paris, 22 juillet 1774. 12 pages et 7 pages. Éclaircissement concernant la réparation des bâtiments situés sur le terrain que Jean-François Pomies a loué de la congrégation du Saint-Esprit, 8 juillet 1776. 1 page. Procès-verbal pour déterminer l'état actuel des fiefs Bertrandy et Hugot et rectifier les erreurs commises au bail emphytéotique, Paris, 20 juillet 1786. 18 pages.

Provenance :

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Pomies, Jean-François

Biographie/Histoire administrative :

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Pomies, Jean-François : Écuyer

Écuyer, valet de chambre ordinaire du roi, fourrier major des chevaux légers, chargé des affaires du prince Xavier de Saxe et de la princesse Christine de Saxe et trésorier de leurs maisons.

Instrument de recherche :

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(Aucun instrument de recherche) (Limites non établies)

Information additionnelle :

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Note générale :

Transféré de la collection "Miscellaneous Documents Collection", 4/288-292 et de MG 55/18 no 91.
Documents acquis en 1924.
Vedette-matière :

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Biens ecclésiastiques, 1773-1786 Séminaire du Saint-Esprit, 1773-1786

Propriété foncière, 1773-1786 François Bequet, 1773

Terres d'Églises, 1773-1786 Marguerite Adélaide Brière, 1774

Batiments, 1773-1786

Droit féodal, 1786
Source :

Privé

Ancien no de référence archivistique :

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MG54-No82
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [MG54 No82] 1

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Date de modification :: 2024-07-24