Recherche dans la collection - Fonds Beaubassin [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Fonds Beaubassin [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Fonds

Date :

1682

Référence :

R18546-0-3-F, MG9-B9-2

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

98473

Contexte de cette notice :

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Fonds Beaubassin
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

1682

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0.001 mètre(s) Documents créés en: 1682

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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Assignation par Michel Le Neuf, sieur de La Vallière, à ses censitaires de Beaubassin, Pierre Morin, Guyon Chiasson, Michel Poirier, Roger Kessy, Claude Dugas, Germain et Guillaume Bourgeois, Germain Giroir, Jean-Aubin Migneaux, Jacques Belou et Thomas Cormier, de comparaître devant le Conseil Souverain de Québec pour avoir refusé d'accepter des contrats de concessions. Signée Jacques Couraud et datée de l'Acadie, le 20 mars 1682. Originaux, 3 pages.

Provenance :

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Beaubassin (Canada)

Nom(s) additionnel(s) :

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Nouvelle-France. Conseil souverain de Québec
Vedette-matière :

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Assignation - Acadie, 1682 Michel Leneuf de la Vallière, 1682

Contrats, 1682 Pierre Morin, 1682

Guyon Chiasson, 1682

Michel Poirier, 1682

Roger Kessy, 1682

Claude Dugas, 1682

Germain Bourgeois, 1682

Guillaume Bourgeois, 1682

Germain Giroir, 1682

Jean-Aubin Migneaux, 1682

Jacques Belou, 1682

Thomas Cormier, 1682

Jacques Couraud, 1682

Beaubassin, 1682
Source :

Privé

Ancien no de référence archivistique :

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MG9-B9-2
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [MG9 B 9-2] 1

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