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Notice descriptive – Brève

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Light keeper, Deep River, Upper Ottawa - [Minister of Marine and Fisheries], 11 July, [recommends appointment] of Mr Owen Smith as

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1873-0926

Date de réception :

1873-07-11

Date d'examen :

1873-07-12

Date d'approbation :

1873-07-14

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 312, -3305 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

9677

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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