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Notice descriptive – Brève

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Light Keeper, St. Antoine, [Province of Quebec] - [Minister of Marine and Fisheries], 11 December, [recommends] increase in the salary of Mr. Leon Lafleur the

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1872-1197

Date de réception :

1872-12-11

Date d'examen :

1872-12-11

Date d'approbation :

1872-12-13

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 304, -3302 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

9542

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-06-27