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Notice descriptive – Brève

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[Postmaster General] - That J.R. Smith be [transferred] from Ottawa [Post Office] to [Post Office Department] and that E.S. McDermott be [appointed clerk] in Ottawa [Post Office]

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1869-0794

Date de réception :

1869-10-29

Date d'examen :

1869-10-29

Date d'approbation :

1869-10-30

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 271, -3292 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

9336

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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