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Notice descriptive – Brève Abenakis Indians of Becancour - [Secretary of State recommends] grant of $125 to relieve distress amongst
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1869-0779Date de réception :1869-10-25Date d'examen :1869-10-25Date d'approbation :1869-10-26Remarques :See also 1869-0079Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 271, -3292 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :9321 -
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