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Notice descriptive – Brève

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Leave of absence for 6 months to Mr. Isaac Hope, inspector of lights above Montreal - [Acting Minister of Marine and Fisheries], 30 June, [recommends]

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1873-0819

Date de réception :

1873-06-30

Date d'examen :

1873-07-01

Date d'approbation :

1873-07-01

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 311, -3305 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

8977

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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