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Notice descriptive – Brève

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Harbour [Commissioners] Quebec, For an annual subsidy of $6000

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1877-0133

Date de réception :

1877-02-15

Remarques :

There are no images associated with this record

Referred to [Minister] of [Marine and Fisheries]

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

894

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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