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Notice descriptive – Brève Gratuity to widow of Mr. Cox, late lockmaster, Chute à Blondeau Canal - [Minister of Public Works], 20 June, [recommends payment] of usual
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1873-0771Date de réception :1873-06-20Date d'examen :1873-06-20Date d'approbation :1873-06-24Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 311, -3305 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :8927 -
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