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Notice descriptive – Brève [Minister of Public] Works - That Jos. Abraham Masse of Valleyfield be appointed superintendent of the Beauharnois Canal
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1871-0779Date de réception :1871-03-21Date d'examen :1871-03-25Date d'approbation :1871-03-28Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 285, -3297 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :8734 -
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