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Notice descriptive – Brève

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Dismissal of Rev. [Reverend] G. Clouthier Catholic Chaplain Manitoba Penitentiary - Min Jus [Minister of Justice] 1897/11/08

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1897-3156

Date de réception :

1897-11-11

Date d'examen :

1897-11-12

Date d'approbation :

1898-01-07

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 749, -3662 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

87283

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24