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Notice descriptive – Brève Abolition Outport of Clifton, under Truro Nova Scotia - Min T [Minister of Trade] and Commerce 1897/03/31 recs [recommends], Customs,
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1897-0807Date de réception :1897-04-01Date d'examen :1897-04-03Date d'approbation :1897-04-05Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 731, -3654 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :86606 -
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