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Notice descriptive – Brève

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Opening roadways, Northwest Territories - Min Int [Minister of the Interior] 1897/03/20 recs [recommends] through sections occupied by Jas [James] Rice, J.S. Wilkins and John and James Brown

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1897-0731

Date de réception :

1897-03-23

Date d'examen :

1897-03-23

Date d'approbation :

1897-03-25

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 730, -3654 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

86395

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24