Recherche dans la collection - Registration of Ships Port Rowan Ontario closed and Simcoe constituted a port for - in place of Pt [Port] Rowan - Min Mar and F [Minister of Marine and Fisheries] 1903/12/18
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Notice descriptive – Brève Registration of Ships Port Rowan Ontario closed and Simcoe constituted a port for - in place of Pt [Port] Rowan - Min Mar and F [Minister of Marine and Fisheries] 1903/12/18
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1903-2113Date de réception :1903-12-18Date d'examen :1904-01-06Date d'approbation :1904-01-08Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 866, Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :85897 -
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