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Notice descriptive – Brève

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Appointment Revd [Reverend] A.W. Cooke as protestant Chaplain Kingston Peniteny [Penitentiary] - Min Justice [Minister of Justice] 1903/10/23

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1903-1755

Date de réception :

1903-10-24

Date d'examen :

1903-10-23

Date d'approbation :

1903-10-24

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 862, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

85565

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24