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Notice descriptive – Brève

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Leave O.E. Prudhomme Geolog [Geological] Survey Tempy [temporary] draughtsman with pay - 2 mos [months] ill health - Min [Minister of the] Interior 1903/08/21

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1903-1462

Date de réception :

1903-08-24

Date d'examen :

1903-08-28

Date d'approbation :

1903-08-29

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 860, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

85283

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24