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Notice descriptive – Brève

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Dismissal of Pierre Guevremont, Harbour Master for Port of Sorel - Min. M. and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1898/04/06

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1898-0861

Date de réception :

1898-04-07

Remarques :

On file with Dormants 1900/10/01

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Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

81844

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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