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Notice descriptive – Brève

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Consul for U.S. [United States] at Port Sarnia, Ontario - Neil McMillan - S.S. [Secretary of State] 1898/02/15

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1898-0377

Date de réception :

1898-02-17

Date d'examen :

1898-02-19

Date d'approbation :

1898-02-22

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 752, -3663 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

81329

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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