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Notice descriptive – Brève Appointment of Dr. G. Elie Martineau as Inspecting Physician at Grosse Isle Quarantine amended - Min Agri [Minister of Agriculture] 1899/07/22
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1899-2112Date de réception :1899-09-22Date d'examen :1899-09-21Date d'approbation :1899-09-23Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 786, -3774 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :80402 -
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