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Notice descriptive – Brève

1

Clerk of the Senate - Postmaster [General recommends appointment] of [Robert] Lemoine as

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1871-0594

Date de réception :

1871-01-26

Date d'examen :

1871-01-27

Date d'approbation :

1871-01-28

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 284, -3296 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

7889

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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