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Notice descriptive – Brève Clerk of the Senate - Postmaster [General recommends appointment] of [Robert] Lemoine as
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1871-0594Date de réception :1871-01-26Date d'examen :1871-01-27Date d'approbation :1871-01-28Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 284, -3296 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :7889 -
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