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Notice descriptive – Brève

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Vice Consul of Brazil at Montreal, Claude de Bellefeuille Leprohon - Sec'y State [Secretary of State] 1900/01/26

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1900-0242

Date de réception :

1900-01-31

Date d'examen :

1900-02-02

Date d'approbation :

1900-02-05

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 793, -3777 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

76076

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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