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Notice descriptive – Brève

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Dismissal of Edward T. Leprehon, Customs Clerk, Montreal - Minr Customs [Minister of Customs] 1900/01/04

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1900-0036

Date de réception :

1900-01-05

Date d'examen :

1900-01-08

Date d'approbation :

1900-01-09

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 791, -3776 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

75870

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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