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Notice descriptive – Brève

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Land at Sorel - [Minister of Militia and Defence] June 2/74, [recommends] lease for 20 acres to [Corporation of General] Hospital, District of Richelien

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1874-0709

Date de réception :

1874-06-03

Remarques :

Papers called for by [Department] 5 June 1874

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Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

7499

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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