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Notice descriptive – Brève
1
Fonds du Conseil économique du Canada [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Fonds

Date :

1960-1988.

Référence :

R907-0-3-F, RG75

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

737

Contexte de cette notice :

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Fonds du Conseil économique du Canada
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Notice descriptive – Détails
Fonds comprend :

5 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1960-1988.

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

83,2 m de documents textuels

Langue du document :

français
Acquisition :

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Collection Conseil économique du Canada [document iconographique]

Collection Conseil économique du Canada [document iconographique]
Portée et contenu :

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Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Conseil économique du Canada et ses prédécesseurs. Les chercheurs ne doivent pas oublier que les documents textuels non traités et les documents d'autres supports ne sont pas inclus dans cette notice descriptive.

Provenance :

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Conseil économique du Canada

Biographie/Histoire administrative :

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Conseil économique du Canada : Le Conseil économique du Canada a succédé au Conseil national de la productivité en 1963 avec l'adoption de la Loi portant sur la création d'un Conseil économique du Canada (S.R.C. 1963, chap. 11). Les termes du mandat ordonnaient au Conseil de fournir des informations pour que le Canada atteigne les plus hauts niveaux d'emploi possible et une production efficace. C'est en1992 que le Conseil économique du Canada fut dissout.

Instrument de recherche :

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(Autre) Les instruments de recherche sont accessibles. Veuillez consulter les descriptions de niveau minimal et les notices d'acquisition. (non applicable)

Information additionnelle :

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Source du titre :

SC 1963, c.11, s.3

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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1969-025 NPC
1977-166 NPC
R907

Ancien no de référence archivistique :

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RG75
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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