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Notice descriptive – Brève

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Removal of snow, Ottawa [public Buildings] and Rideau Hall - [Minister of public Works] 9 November/76, for acceptance of tenders of M. O'Leary and L. Beaucage for

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1876-1055

Date de réception :

1876-11-09

Date d'examen :

1876-11-11

Date d'approbation :

1876-11-14

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 350, -3317 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

7212

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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