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Notice descriptive – Brève

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Chief, Six Nation Indians address of condolences to King and Royal Family death of the Queen - S.G.I.A [Superintendent General of Indian Affairs] 1901/03/18

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1901-0634

Date de réception :

1901-03-22

Date d'examen :

1901-03-27

Date d'approbation :

1901-03-29

Remarques :

See also 1901-0607

See also 1901-0635 L

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 819, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

71772

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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