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Notice descriptive – Brève 
Coal lands Manitoba North West Territories and British Columbia amendt [amendment] regulations 1889/09/17 price of sale royalty etc - Min Int [Minister of the Interior] 1901/01/15
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1901-0235Date de réception :1901-01-30Date d'examen :1901-02-04Date d'approbation :1901-02-06Remarques :See also 1901-0943Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 816, Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :71443 -
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