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Notice descriptive – Brève
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Dossiers de vente du secteur des produits commerciaux [document textuel, dessin technique]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1958-1980.

Référence :

R13889-2-9-F

Genre de documents :

Dessins d'architecture et techniques, Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

6455717

Contexte de cette notice :

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Fonds Énergie atomique du Canada limitée

Dossiers de vente du secteur des produits commerciaux
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1958-1980.

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

0,6 m de documents textuels

Langue du document :

anglais

Acquisition :

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Atomic Energy of Canada Limited operational files - medical laboratory equipment commercialization [textual record, technical drawing]

Portée et contenu :

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Il s'agit d'une description préliminaire, veuillez consulter le lien de cette acquisition pour en savoir plus.

La série contient des dossiers opérationnels d'Énergie atomique du Canada limitée (EACL) relatifs à la commercialisation de matériel de laboratoire médical au Canada, aux États-Unis et en Europe.

Plus précisément, la série comprend des dossiers concernant la vente de matériel médical et industriel et de radio-isotopes commercialisés par une filiale d'Énergie atomique du Canada limitée, la Société radiochimique, également désignée sous le nom de Produits commerciaux. Les dossiers peuvent contenir des renseignements concernant l'octroi de permis ainsi que l'installation et l'exploitation des produits vendus. Les dossiers contiennent de la correspondance, des factures, des notes de service et des dessins techniques (plans). Ils représentent un échantillon des quelque 40 000 dossiers de ce type qui existaient dans les archives vers 1980. La Société radiochimique a ensuite été privatisée.

Information additionnelle :

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Historique de la conservation :

Les données concernant la provenance et la date du transfert à BAC sont incertaines, bien que la réception ait eu lieu entre 1999 et 2009, probablement plus près de la fin de cet intervalle.

Versements complémentaires :

Aucun autre versement anticipé.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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2015-01383-0
80/008
R13889
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Dessins techniques architecturaux

[Consultation90 Ouvert]

Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Les droits d'auteur appartiennent en majorité à Sa Majesté le Roi du chef du Canada. D'autres règles en matière de droit d'auteur peuvent s'appliquer. Source : Bibliothèque et Archives Canada.

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