Recherche dans la collection - Deputy Inspector of Wine, Montreal - Minister of Inland Revenue - 1877/10/06 - Recommends appointment of J. Polois at $700 [per annum] vice O. Fauteux, deceased
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Notice descriptive – Brève 
Deputy Inspector of Wine, Montreal - Minister of Inland Revenue - 1877/10/06 - Recommends appointment of J. Polois at $700 [per annum] vice O. Fauteux, deceased
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1877-0911Date de réception :1877-10-09Remarques :There are no images associated with this record - Part of dormant sub-seriesWithdrawn and cancelled, 1877/12/10 - Filed away with dormants, 1885/07/25Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5118, Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :6418 -
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