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Notice descriptive – Brève

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Registry at Halifax of Spanish Bark RESOLUDA - [Minister] of [Marine and Fisheries] September 26/77 - Recommends application of Mr James M. Allen

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1877-0900

Date de réception :

1877-10-05

Date d'examen :

1877-10-08

Date d'approbation :

1877-10-11

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 360, -3321 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

6373

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24