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Notice descriptive – Brève Registry at Halifax of Spanish Bark RESOLUDA - [Minister] of [Marine and Fisheries] September 26/77 - Recommends application of Mr James M. Allen
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1877-0900Date de réception :1877-10-05Date d'examen :1877-10-08Date d'approbation :1877-10-11Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 360, -3321 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :6373 -
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