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Notice descriptive – Brève
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Documents provenant du register central des dossiers de 1984 à 1988 [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1896-1988; principalement 1984--1988.

Référence :

R165-181-2-F, RG2

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

6327260

Contexte de cette notice :

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Fonds du Bureau du Conseil privé

Documents provenant du registre central des dossiers

Documents provenant du register central des dossiers de 1984 à 1988
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1896-1988; principalement 1984--1988.

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Ontario

Étendue :

99 m

Langue du document :

anglais

Acquisition :

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Privy Council Office - Central Registry Files 1984-1988 [textual record]

Portée et contenu :

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Ceci est une description préliminaire ; veuillez consulter les acquisition liées.

La sous-série se compose des documents sur la politiques gouvernementales, notamment l'agriculture, les communications, le multiculturalisme, la défense, l'éducation, les relations fédérales-provinciales, les relations étrangères, la géographie, la justice, le travail et l'emploi, les municipalités, les ressources naturelles, les relations commerciales et d'autres questions examinées par les comités du Cabinet.

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) Veuillez consulter les acquisitions liées 2-15-8 (99: Fermé pour fins de traitement)

Information additionnelle :

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Versements complémentaires :

Nous prévoyons un versement additionel. Certains dossiers a été retenus par le BCP à des fins opérationnelles.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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2015/006
2024-00082-7
R165
RG2

Ancien no de référence archivistique :

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RG2
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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