Recherche dans la collection - Marine Transportation - Canada - Shipping Act General - Canada Shipping Act Revisions
-
Notice descriptive – Brève 
Marine Transportation - Canada - Shipping Act General - Canada Shipping Act Revisions
Niveau hiérarchique :Dossier (niveau d'acquisition)Date :1986/01/01-[1986/12/31]Référence :R184, RG12-A-1, Numéro d'acquisition : 1997-98/261 GAD, Numéro de boîte : 21, Numéro de dossier : AWY 1504-13-3, Partie de dossier : 9No dossier (créateur) :AWY 1504-13-3Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :6224208Contexte de cette notice : -
Notice descriptive – Détails Date(s) :1986/01/01-[1986/12/31]Lieu de création :CanadaLangue du document :anglaisLangue du document additionnelle :anglais, françaisNo d'instrument de recherche :Information additionnelle :Source :GouvernementAncien no de référence archivistique :Autre no d'acquisition : -
Pour réserver ou commander des documents Conditions d'accès :Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.
Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.
