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Notice descriptive – Brève Registry of Wrecked [Brigantine] CARMENTA of Charlottetown [Prince Edward Island] - [Minister of Marine and Fisheries] 14 January/78 [recommends] the application for new
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1878-0022Date de réception :1878-01-14Date d'examen :1878-01-14Date d'approbation :1878-01-14Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 363, -3321 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :611 -
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