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Notice descriptive – Brève
1
Documents du Programme de vérité et réconciliation [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

env. 2005-2014.

Référence :

R16948-2-8-F, RG33

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5965977

Contexte de cette notice :

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Fonds de la Commission de vérité et réconciliation

Documents du Programme de vérité et réconciliation
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

env. 2005-2014.

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

4,3 m de document textuels.

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées.

La série se compose de documents créés et/ou maintenus par la Commission, et qui sont liés au Programme de vérité et réconciliation de l'organisme. La majorité de ces documents ont été classifiés sous les blocs de sujets pertinents à la section du "Departmental File Classification Manual" portant sur "Delivering the Truth and Reconciliation Program" (blocs 1000-9999).

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG33
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-07-24