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Notice descriptive – Brève Discharge of Mortgage on Register of Wood boat TRUE of Saint John [New Brunswick Minister of Marine and Fisheries], 8 January/78, [recommends] the application for the - Destroyed by fire [Saint] John [New Brunswick]
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1878-0018Date de réception :1878-01-12Date d'examen :1878-01-14Date d'approbation :1878-01-14Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 363, -3321 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :583 -
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