Recherche dans la collection - Municipalité De Havre St-Pierre 1081, De La Digue Options D'Achat Et Servitude De Non-Obstruction- Partie Des Lots 1413-36,39,41 Et 1414-2, Cadastre De La Municipalité De Havre St-Pierre, Division D'Enregistrement De Sept-Iles (Québec)
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Notice descriptive – Brève Municipalité De Havre St-Pierre 1081, De La Digue Options D'Achat Et Servitude De Non-Obstruction- Partie Des Lots 1413-36,39,41 Et 1414-2, Cadastre De La Municipalité De Havre St-Pierre, Division D'Enregistrement De Sept-Iles (Québec)
Niveau hiérarchique :Dossier (niveau d'acquisition)Date :1988/09/09-1989/12/31Référence :R188, RG13, Numéro de boîte : 10, Numéro de dossier : HQPRO 4-294706No dossier (créateur) :HQPRO 4-294706No du BAN :2014-01615-1Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :5815243Contexte de cette notice : -
Notice descriptive – Détails Date(s) :1988/09/09-1989/12/31Lieu de création :Sans lieu, inconnu ou indéterminéLangue du document :anglaisNo d'instrument de recherche :Information additionnelle :Source :GouvernementAncien no de référence archivistique : -
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