Recherche dans la collection - Havre-Saint-Pierre, Ternet, Sept-Iles, Québec Transfert De L'Administration Ou De L'Usage De Terrain, Bloc 5 Du Cadastre Revise De La Municipalité De Havre-Saint-Pierre, Canton De Ternet, Div D'Enr De Sept-Iles, Québec Loi Sur Les Terres Du Domaine Public
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Notice descriptive – Brève Havre-Saint-Pierre, Ternet, Sept-Iles, Québec Transfert De L'Administration Ou De L'Usage De Terrain, Bloc 5 Du Cadastre Revise De La Municipalité De Havre-Saint-Pierre, Canton De Ternet, Div D'Enr De Sept-Iles, Québec Loi Sur Les Terres Du Domaine Public
Niveau hiérarchique :Dossier (niveau d'acquisition)Date :1988/08/16-1989/12/31Référence :R188, RG13, Numéro de boîte : 10, Numéro de dossier : HQCL 4-294479No dossier (créateur) :HQCL 4-294479No du BAN :2014-01615-1Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :5815219Contexte de cette notice : -
Notice descriptive – Détails Date(s) :1988/08/16-1989/12/31Lieu de création :Sans lieu, inconnu ou indéterminéLangue du document :anglaisNo d'instrument de recherche :Information additionnelle :Source :GouvernementAncien no de référence archivistique : -
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