Recherche dans la collection - Les dossiers politiques d'entreprise [Documents textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Les dossiers politiques d'entreprise [Documents textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1923-1996.

Référence :

R194-240-0-F, RG80

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5811492

Contexte de cette notice :

Afficher les détails Masquer les détails

Fonds du ministère de l'Agriculture

Sous-fonds Commission canadienne des grains

Les dossiers politiques d'entreprise
Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails
Date(s) :

1923-1996.

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Canada

Étendue :

4.8 m de documents textuels

Langue du document :

anglais
Acquisition :

Afficher les détails Masquer les détails

Historical administrative records of the Canadian Grain Commission. [textual record]

Historical administrative and operational records of the Canadian Grain Commission [textual record]

Records of the Board of Grain Commissioners [textual record]
Portée et contenu :

Afficher les détails Masquer les détails

Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées.

Cette série se compose de dossiers concernant la rédaction et le développement de la réglementation et de la législation associées à la Commission canadienne des grains, y compris le Règlement sur les grains du Canada et la Loi sur les grains du Canada, ainsi que des rapports sur les activités de la Commission canadienne des grains.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

Afficher les détails Masquer les détails

2000-00066-5
2000-01123-3
2017/014
2023-00030-0
86/001
97-1215 WFRC
98-0608 WFRC
R194
RG80

Ancien no de référence archivistique :

Afficher les détails Masquer les détails

RG80
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

Afficher les détails Masquer les détails

Le droit d'auteur appartient à la Couronne pour les documents du gouvernement du Canada. Veuillez citer : Bibliothèque et Archives Canada.

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.

Signaler un problème sur cette page

Date de modification :: 2024-06-12