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Notice descriptive – Brève 
Programs - Special Operating Agency (SOA) - [Plans and Planning - General - Flexibilities Work plan] - Treasury Board Submissions / Programmes - Organisme de Service Special (OSP) - [Plans et Planifications - Général - Plan de travail flexible] - Soumissions au conseil du trésor
Niveau hiérarchique :DossierDate :1991/06/06-1998/09/22Référence :R9271-27-1-E, RG105, Numéro de volume : 2306, Numéro de dossier : 9510-2, Partie de dossier : POCKET 1;VOL. 1No dossier (créateur) :9510-2Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :5750697Contexte de cette notice : -
Notice descriptive – Détails Date(s) :1991/06/06-1998/09/22Lieu de création :CanadaLangue du document :anglaisNo d'instrument de recherche :Source :GouvernementAncien no de référence archivistique : -
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