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Notice descriptive – Brève Release of Land of the Hon George Brown from bond to the Crown as surety for Quentin Johnson of Brantford Provincial Law Surveyor - [Minister of] Justice [recommended] the
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1870-0238Date de réception :1870-10-13Date d'examen :1870-10-20Date d'approbation :1870-10-20Remarques :[Order in Council]Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 281, -3295 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :5739 -
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