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Notice descriptive – Brève
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CFB North Bay - Boards of Inquiries and Summary Investigations - *** *** - Injuries - Dec. 89

Niveau hiérarchique :

Dossier (niveau d'acquisition)

Date :

1990/01/01-1990/01/31

Référence :

R112, RG24-G-15-16, Numéro d'acquisition : 1992-93/296 GAD, Numéro de boîte : 20, Numéro de dossier : 1080-174, Partie de dossier : 1

No dossier (créateur) :

1080-174

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5666293

Contexte de cette notice :

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National Defence files from commands, schools, units, ships, bases, and formations

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1990/01/01-1990/01/31

Lieu de création :

Canada

Langue du document :

anglais

Langue du document additionnelle :

anglais, français

No d'instrument de recherche :

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24-207

Information additionnelle :

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Note générale :

*** or <> Information removed as it concerns personal information about an individual / *** ou <> L'information enlevée en tant qu'elle concerne les informations personnelles au sujet d'un individu

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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120-000288-1
1992-93/296 GAD
R112
RG24
RG24-G-10-1
RG24-G-10-3
RG24-G-10-6
RG24-G-10-8-10
RG24-G-10-8-11
RG24-G-10-8-12
RG24-G-10-8-13
RG24-G-10-8-9
RG24-G-11-2-3
RG24-G-11-3-1
RG24-G-11-3-2
RG24-G-11-3-7
RG24-G-13-5
RG24-G-13-7
RG24-G-14-12
RG24-G-14-13b
RG24-G-14-33
RG24-G-14-34
RG24-G-14-45
RG24-G-14-47
RG24-G-14-51
RG24-G-14-8
RG24-G-15-2
RG24-G-15-4
RG24-G-15-6
RG24-G-15-7
RG24-G-15-8
RG24-G-15-9
RG24-G-16-7
RG24-G-18-2
RG24-G-8-2
RG24-G-8-3-15
RG24-G-8-3-16
RG24-G-8-3-17
RG24-G-8-7-3

Ancien no de référence archivistique :

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RG24-G-15-16

Autre no d'acquisition :

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1992-93/296 GAD
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [RG24 1992-93/296]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

20 Partie de dossier 1

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

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