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Notice descriptive – Brève

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Light Keeper, Hillsborough Pier, [New Brunswick] - [Minister of] Marine [and Fisheries] 10 June [recommends appointment] of Mr Samuel Gross as

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1875-0654

Date de réception :

1875-06-12

Date d'examen :

1875-07-13

Date d'approbation :

1875-07-22

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 335, -3312 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

5597

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24